Accident du travail et maladie professionnelle : idées reçues - Éditions Tissot
Publié le :
13/03/2018
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2018
Source : www2.editions-tissot.frEn matière d’accident du travail (AT) et de maladie professionnelle (MP) les idées reçues sont nombreuses, et la complexité de la législation sur les risques professionnels ne permet pas toujours aux entreprises de démêler le vrai du faux. Ce conseil reprend les idées reçues les plus courantes en une vingtaine d’affirmations et vous propose de tester vos connaissances pratiques en répondant par l’affirmative ou la négative à chacune de ces propositions... Lire la suite
Historique
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Impôt sur les successions : une scandaleuse confiscation de l’État | Contrepoints
Publié le : 14/03/2018 14 mars mars 03 2018Veille juridiqueNotre impôt sur les successions, qui a considérablement augmenté au cours des...Source : www.contrepoints.org
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Le prénom Liam refusé par l'état civil pour une petite fille pour confusion de genre
Publié le : 13/03/2018 13 mars mars 03 2018Veille juridiqueLe 20 février dernier, un jeune couple s’est vu convoqué devant le juge aux a...Source : www.europe1.fr
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Publié le : 13/03/2018 13 mars mars 03 2018Veille juridiqueEn matière d’accident du travail (AT) et de maladie professionnelle (MP) les...Source : www2.editions-tissot.fr
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France/Monde | Erreur médicale : quels sont vos droits ?
Publié le : 12/03/2018 12 mars mars 03 2018Veille juridiqueChaque année, le nombre total d’erreurs médicales est estimé à 450 000. Les m...Source : www.leprogres.fr
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L’Émergence d’un « Mittelstand » Français Ne Pourra Se Faire Sans Redéfinir La Propriété Intellectuelle | Forbes France
Publié le : 09/03/2018 09 mars mars 03 2018Veille juridiqueAvec une situation où la France affiche un déficit commercial face à l’excéde...Source : www.forbes.fr
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(Jur) Délégation d’autorité parentale croisée et discrimination | Lextenso.fr
Publié le : 09/03/2018 09 mars mars 03 2018Veille juridiqueEn octobre 1998, après avoir bénéficié d’une procréation médicalement assisté...Source : www.lextenso.fr
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Le locataire doit obtenir l’autorisation de la copropriété pour installer son conduit d’évacuation - Le Particulier
Publié le : 09/03/2018 09 mars mars 03 2018Veille juridiqueLorsque des travaux sont réalisés dans les parties communes sans autorisation...Source : leparticulier.lefigaro.fr
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Un retard de diagnostic jugé non fautif - MACSF
Publié le : 08/03/2018 08 mars mars 03 2018Veille juridiqueLe médecin traitant, premier interlocuteur du patient dans le parcours de soi...Source : www.macsf-exerciceprofessionnel.fr
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L’évolution de la prise en charge des victimes d’actes de terrorisme | Dalloz Actualité
Publié le : 08/03/2018 08 mars mars 03 2018Veille juridiqueLe terrorisme en France ne date pas des 7 janvier et 13 novembre 2015, mais t...Source : www.dalloz-actualite.fr
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Accidents de voiture : l’indemnisation des dommages matériels | Fédération Française de l'Assurance
Publié le : 07/03/2018 07 mars mars 03 2018Veille juridiqueQue faire en cas d’accident de voiture ayant causé des dégâts matériels ? Com...Source : www.ffa-assurance.fr